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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACEA HOLDING
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TROTTIX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TROTTIX
ACEA HOLDING, SARL

Numéro de dépôt :
4095243
Date de dépôt :
26/05/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/05/2024
TROTTIX de ACEA HOLDING

Présentation de la marque TROTTIX

Déposée le 26 mai 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACEA HOLDING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « TROTTIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-26 du 27 juin 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACEA HOLDING domicilié(e) QUARTIER CANTISSIER - 83640 - SAINT ZACHARIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ACEA HOLDING, Mme TALLOIS Caroline domicilié(e) QUARTIER CANTISSIER - 83640 - SAINT ZACHARIE - France.

La marque TROTTIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4095243.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TROTTIX est expirée depuis le 26 mai 2024.

ACEA HOLDING a également déposé les autres marques suivantes : TROTTIX PURE E-MOTION


ACEA HOLDING, SARL - QUARTIER CANTISSIER - 83640 - SAINT ZACHARIE - France


ACEA HOLDING, Mme TALLOIS Caroline - QUARTIER CANTISSIER - 83640 - SAINT ZACHARIE - France


Publication - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Enregistrement sans modification - Publication le 26 sept. 2014 au BOPI 2014-39

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;

Transport ; organisation de voyages ; distribution (livraison de produits) ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules.